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Brevet européen · EP3651947 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3651947
- Numéro de demande
- EP18746063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2018
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 30 mars 2022
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201715649325 13.07.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/041211 09.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/014093 17.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Inventeur
STOKES, Steven
Fitchburg Wisconsin 53575, US
DECHANT, Stephen P.
Waunakee Wisconsin 53597, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.