PROCÉDÉ DE TRAITEMENT DU BOIS
Brevet européen · EP3651956 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3651956
- Numéro de demande
- EP18755893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2018
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B27K 3/02 (2006.01)B27K 3/26 (2006.01)B27K 3/38 (2006.01)B27K 5/00 (2006.01)B27K 5/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 8982017 11.07.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/055032 09.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/012403 17.01.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 18 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 18.08.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 25 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.