UMRÜSTSYSTEM FÜR LASTENFAHRRAD

Brevet européen · EP3652053 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3652053
Numéro de demande
EP18831983
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2018
Publié
20 mai 2020
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B62K 7/04 (2006.01)
B62K 13/08 (2006.01)
B62K 19/34 (2006.01)
B62K 21/18 (2006.01)
B62L 3/02 (2006.01)
B62M 6/55 (2010.01)
Priorité
US 201762531724 P 12.07.2017
US 201762559138 P 15.09.2017
Demande PCT
PCT/US2018/041912 12.07.2018
Publication PCT
WO2019/014506 17.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Taylor, Scott, 2720 W. 37th Avenue, Denver, CO 80211, Etats-Unis d'Amérique → Taylor, Scott, 5696 West 51st Ave., Denver, CO 80212, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 22 juil. 2026

    Inventeur

    Inventeur
    Taylor, Scott, 2720 W. 37th Avenue, Denver, CO 80211, Etats-Unis d'Amérique → Taylor, Scott, 5696 West 51st Ave., Denver, CO 80212, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  3. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  4. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Taylor, Scott

Denver, CO 80212, US

Inventeur

Taylor, Scott

Denver, CO 80212, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.