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Brevet européen · EP3652070 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3652070
- Numéro de demande
- EP18759385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2018
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 17 mai 2023
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64D 37/00 (2006.01)B64D 37/08 (2006.01)F16L 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762530956 P 11.07.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/055108 11.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/012445 17.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 17 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
Parties
Inventeur
AMARA, Hichem
27400 Louviers, FR
BOISSY, Loïc
27400 Louviers, FR
BULARD, Philippe
76530 Grand-Couronne, FR
MENDES, Christophe
27670 Saint Ouen Du Tilleul, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.