HERSTELLUNG VON (METH)ACRYLSÄUREESTERN
Brevet européen · EP3652140 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3652140
- Numéro de demande
- EP19744736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2019
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C07C 67/08 (2006.01)C07C 69/54 (2006.01)
- Priorité
- EP 18189276 16.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070593 31.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/035315 20.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Inventeur
SCHÜTZ, Thorben
64665 Alsbach-Hähnlein, DE
KRILL, Steffen
64367 Mühltal, DE
TRESKOW, Marcel
64293 Darmstadt, DE
BEYER, Silvia
64372 Ober-Ramstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.