1,3-DIAZA-SPIRO-[3,4]-OKTANDERIVATE
Brevet européen · EP3652157 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3652157
- Numéro de demande
- EP18737296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2018
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 5 mai 2021
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61P 25/00 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)C07D 401/06 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 405/06 (2006.01)C07D 235/02 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 17020299 12.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/068929 12.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/012037 17.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 23 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
1 entrée antérieure
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
52078 Aachen, DE
52078 Aachen, DE
52080 Aachen, DE
52223 Stolberg, DE
52223 Stolberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.