POLYMERSCHAUMMATERIAL, VORRICHTUNG UND VERWENDUNG

Brevet européen · EP3652228 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3652228
Numéro de demande
EP18745524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2018
Publié
20 mai 2020
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
C08G 18/48 (2006.01)
A61L 15/42 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
C08G 18/10 (2006.01)
Priorité
GB 201711181 12.07.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/069018 12.07.2018
Publication PCT
WO2019/012072 17.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

DAGGER, Anthony

Hull HU3 2BN, GB

FRY, Nicholas

Hull HU3 2BN, GB

LECOMTE, Helene, Anne

Hull HU3 2BN, GB

STEPHENSON, David

Hull HU3 2BN, GB

WRAY, Matthew

Hull HU3 2BN, GB

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