VERBESSERUNGEN AN HÄRTER-SYSTEME
Brevet européen · EP3652233 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3652233
- Numéro de demande
- EP18737267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2018
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 59/50 (2006.01)C08G 59/56 (2006.01)C08J 5/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 201711192 12.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/068230 05.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/011774 17.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
MORTIMER, Steve
Duxford Cambs CB22 4QB, GB
PATEL, Neal
Duxford Cambridgeshire CB224QB, GB
SIMMONS, Martin
Duxford Cambs CB22 4QB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.