VERSCHLUSSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3652399 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3652399
- Numéro de demande
- EP18746584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2018
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 12 avr. 2023
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 83/30 (2014.01)E05B 65/52 (2006.01)A44B 11/25 (2006.01)A44B 11/26 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)E05B 15/00 (2006.01)A45C 13/10 (2006.01)A45C 13/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017212152 14.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/068440 06.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/011821 17.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 21 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
- 12 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
Parties
Inventeur
BOTKUS, Breido
30175 Hannover, DE
FIEDLER, Joachim
30519 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.