KUPPLUNGSELEMENT
Brevet européen · EP3652457 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3652457
- Numéro de demande
- EP18746611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2018
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 18 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16D 3/04 (2006.01)F16D 3/18 (2006.01)H01H 33/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017214543 21.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/068668 10.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/037935 28.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 6 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 7 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 07.10.2024
- 23 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2023
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 13 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 30 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 18 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
Parties
Titulaire
80333 München, DE
Inventeur
63477 Maintal, DE
64521 Gross-Gerau, DE
04275 Leipzig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.