KRAFTÜBERTRAGUNGSKETTE
Brevet européen · EP3652463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3652463
- Numéro de demande
- EP18746001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2018
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16G 13/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201711342 13.07.2017GB 201715782 28.09.2017GB 201717436 24.10.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/000105 10.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/012241 17.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
FOWLER, Marcel
London SE19 3BS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.