AUSFALLSICHERER VENTILANTRIEB
Brevet européen · EP3652467 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3652467
- Numéro de demande
- EP18743567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2018
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/20 (2006.01)F16K 31/50 (2006.01)F16K 31/56 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201711388 14.07.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/051930 06.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/012256 17.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
HARRIS, Robert Graham
Crickhowell Powys NP8 1AY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.