AUTOMATISCHES ABSPERRVENTIL
Brevet européen · EP3652473 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3652473
- Numéro de demande
- EP18745667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2018
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16K 27/12 (2006.01)F16K 3/26 (2006.01)F16K 7/17 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)F16K 31/50 (2006.01)
- Priorité
- GB 201711307 13.07.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/051958 10.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/012269 17.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 28 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Herrn Patentanwalt, Roman Vuille, Résidence du Golf A 40, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 28.05.2024
- 15 mars 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Surestop Ltd., Birmingham Trade Park, Kingsbury Road, Erdington, Birmingham, West Midlands B24 9PS, Royaume-Uni (supprimé)
- Mandataire
- Roman Vuille, Résidences du Golf 40 A, 1196 Gland (supprimé)
- Inventeur
- LOVE, Carl, Surestop Ltd., Birmingham Trade Park, Kingsbury Road, Erdington, Birmingham, West Midlands B24 9PS, Royaume-Uni (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 15.03.2024
- 15 mars 2024
Transféré
- Adresses de registre
- Titulaire
- Adey Holdings (2008) Limited, U nit 2 St Modwen Park, Haresfield, Stonehouse, Gloucestershire, GL10 3EZ, Royaume-Uni
- Inventeur
- LOVE, Carl, Surestop Ltd., Birmingham Trade Park, Kingsbury Road, Erdington, Birmingham, West Midlands B24 9PS, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 15.03.2024
- 4 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Roman Vuille, Résidences du Golf 40 A, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 04.12.2023
1 entrée antérieure
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
Birmingham West Midlands B24 9PS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.