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Brevet européen · EP3652485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3652485
Numéro de demande
EP18737586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2018
Publié
20 mai 2020
Délivré
20 avr. 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/14 (2006.01)
F23D 14/02 (2006.01)
Priorité
EP 17181106 13.07.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/068031 04.07.2018
Publication PCT
WO2019/011735 17.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Titulaire

Bekaert Combustion Technology B.V.

J.C. van Markenstraat 19, 9403 AR Assen, NL

Inventeur

VAN ZUTPHENT, René

7957 CN De Wijk, NL

FOLKERS, Geert

7695 SB Bruchterveld, NL

BOER, Roelof

9467 PS Anloo, NL

HOLTROP, Daniel

9405 HA Assen, NL

OOSTRA, Derk

9465 TV Anderen, NL

HOLSAPPEL, Johan Christiaan

9603 DW Hoogezand, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.