SYSTEM ZUR VERWALTUNG DES WASSERVERBRAUCHS
Brevet européen · EP3652515 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3652515
- Numéro de demande
- EP18755894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2018
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01M 3/28 (2006.01)G01F 15/07 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2017/054136 10.07.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/055070 10.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/012418 17.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 30 juin 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Droople SA, Chemin des Jardins 3, 1185 Mont-sur-Rolle → Droople Sàrl, Rte de la ZI du Verney 18, 1070 Puidoux
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 3 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.06.2022
1 entrée antérieure
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.