BEDIENEINHEIT FÜR EIN GERÄT
Brevet européen · EP3652615 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3652615
- Numéro de demande
- EP18743429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2018
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 8 déc. 2021
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/01 (2006.01)G06F 3/041 (2006.01)B60K 37/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017115673 12.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/068640 10.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/011906 17.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 8 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
Parties
Inventeur
TRAPP, Ralph
33106 Paderborn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.