SOURCE GENERATRICE DE RAYONS IONISANTS COMPACTE
Brevet européen · EP3652772 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3652772
- Numéro de demande
- EP18736947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2018
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 25 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01J 35/06 (2006.01)H01J 35/16 (2006.01)H01J 5/46 (2006.01)
- Priorité
- FR 1700742 11.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/068811 11.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/011993 17.01.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 8 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
1 entrée antérieure
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Inventeur
74500 Neuvecelle, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.