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Brevet européen · EP3652801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3652801
Numéro de demande
EP18753057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2018
Publié
20 mai 2020
Délivré
3 janv. 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/2475 (2016.01)
Priorité
DE 102017115878 14.07.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/068559 09.07.2018
Publication PCT
WO2019/011866 17.01.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  3. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Inventeur

MORCOS, Manuel

72076 Tübingen, DE

GÖTZ, Michael

72581 Dettingen/Erms, DE

KRAFT, Jürgen

72555 Metzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.