BRENNSTOFFZELLENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3652801 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3652801
- Numéro de demande
- EP18753057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2018
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/2475 (2016.01)
- Priorité
- DE 102017115878 14.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/068559 09.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/011866 17.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
MORCOS, Manuel
72076 Tübingen, DE
GÖTZ, Michael
72581 Dettingen/Erms, DE
KRAFT, Jürgen
72555 Metzingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.