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Brevet européen · EP3652833 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3652833
- Numéro de demande
- EP18735602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2018
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02H 3/093 (2006.01)H03K 17/08 (2006.01)H02H 7/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 17180602 10.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/068635 10.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/011903 17.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
KAPTEIN, Johan
2497 XA Den Haag, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.