ASSEMBLAGE D'ELEMENTS TELS QUE DES MAILLONS D'UN BRACELET

Brevet européen · EP3653074 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3653074
Numéro de demande
EP18205997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2018
Publié
20 mai 2020
Délivré
16 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 18 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 18.02.2022

  7. 16 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

Parties

Titulaire

Comadur SA

Comadur S.A.

Col-des-Roches 33, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

GEISER, Alain

3280 Murten

BOUCARD, Sylvain

25130 Villers-le-Lac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.