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Brevet européen · EP3653188 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3653188
Numéro de demande
EP20150556
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2015
Publié
20 mai 2020
Délivré
25 mai 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 13/12 (2006.01)
A61G 13/00 (2006.01)
Priorité
US 201462060645 P 07.10.2014
US 201462060674 P 07.10.2014
US 201462060793 P 07.10.2014
US 201562131500 P 11.03.2015
US 201562236721 P 02.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  3. 25 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

Parties

Titulaire

Allen Medical Systems, Inc.

1069 State Road 46 East, Batesville, IN 47006-9167, US

Inventeur

CATACCHIO, Antony V

Batesville, IN 47006-9167, US

CLARK, Andrew D

Batesville, IN 47006-9167, US

KONSIN, Zachary B

Batesville, IN 47006-9167, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.