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Brevet européen · EP3653251 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3653251
Numéro de demande
EP19213105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2011
Publié
20 mai 2020
Délivré
27 déc. 2023
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/16 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
G05B 13/00 (2006.01)
Priorité
US 95265810 23.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  3. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Titulaire

SunMed Group Holdings, LLC

2710 Northridge Dr. NW, Suite A, Grand Rapids, MI 49544, US

Inventeur

VARGA, Christopher M.

Laguna Hills, CA 92653, US

DIXON, Paul David

London, E11 1BW, GB

KORNEFF, Neil Alex

Diamond Bar, CA 91765, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.