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Brevet européen · EP3653303 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3653303
Numéro de demande
EP19212162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2014
Publié
20 mai 2020
Délivré
26 févr. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/02 (2006.01)
B01L 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201313773505 21.02.2013
Divisionnaire de
EP14754819
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  3. 3 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 03.03.2025

  4. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Titulaire

Biotix, Inc.

10636 Scripps Summit Court, Suite 130, San Diego, CA 92131, US

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Hirschgässlein 11, 4051 Basel

Inventeur

MOTADEL, Arta

San Diego, CA 92131, US

HAIRFIELD, Philip Chad

San Diego, CA 92131, US

BLASZCAK, Peter Paul

San Diego, CA 92131, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.