PROBENBEHÄLTNIS

Brevet européen · EP3653304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3653304
Numéro de demande
EP19212880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2012
Publié
20 mai 2020
Délivré
1 mai 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/14 (2006.01)
B65D 39/06 (2006.01)
Priorité
EP 11157906 11.03.2011
Divisionnaire de
EP12712599
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  3. 6 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 06.05.2024

  4. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Titulaire

Hombrechtikon Systems Engineering AG

Garstligweg 6, 8634 Hombrechtikon

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

LAZEVSKI, Sasa

42653 Solingen, DE

SIMONS, Daniel

8634 Hombrechtikon

BRETSCHER, Andreas

8610 Uster

QUINTEL, Harald

8266 Steckborn

WALDER, Bruno

8616 Riedikon

VOIT, Thomas

40721 Hilden, DE

LEBER, Dirk

8634 Hombrechtikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.