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Brevet européen · EP3653342 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3653342
Numéro de demande
EP19205365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2019
Publié
20 mai 2020
Délivré
17 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H02K 7/14 (2006.01)
H02P 29/60 (2016.01)
Priorité
JP 2018202170 26.10.2018
JP 2018202171 26.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 18 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 18.01.2024

  5. 17 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

Parties

Titulaire

MAX CO., LTD.

6-6 Nihonbashi Hakozaki-cho Chuo-ku, Tokyo 103-8502, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ANDO, Teruaki

Tokyo, Tokyo 103-8502, JP

TAKEUCHI, Katsuki

Tokyo, Tokyo 103-8502, JP

SUTO, Kohei

Tokyo, Tokyo 103-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.