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Brevet européen · EP3653476 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3653476
Numéro de demande
EP19209771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2019
Publié
20 mai 2020
Délivré
31 août 2022
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B62K 15/00 (2006.01)
B62K 21/24 (2006.01)
B62K 3/00 (2006.01)
Priorité
CN 201821921195 U 19.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  5. 13 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2022

  6. 18 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LLR, route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon

    Publié dans Swissreg le 18.11.2022

  7. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Titulaire

ID Development Limited

Unit 717 & 713, 7/F, Houston Centre 63 Mody RD, TST East, KLN, Hong Kong, HK

Mandataire

LLR

route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon

Inventeur

MAZOYER, Joseph

69110 Sainte Foy Les Lyon, FR

BAJARD, Philippe

69005 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.