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Brevet européen · EP3653482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3653482
Numéro de demande
EP19209537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2019
Publié
20 mai 2020
Délivré
28 juil. 2021
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 22/00 (2006.01)
Priorité
US 201862768424 P 16.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  3. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Inventeur

SAROKHAN, Joseph, A

Basking Ridge, 07920, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.