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Brevet européen · EP3653515 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3653515
Numéro de demande
EP17917650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2017
Publié
20 mai 2020
Délivré
16 nov. 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64F 1/305 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/025543 13.07.2017
Publication PCT
WO2019/012648 17.01.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  3. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Inventeur

SONODA, Yoshihiro

Hyogo 665-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.