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Brevet européen · EP3653685 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3653685
Numéro de demande
EP18832108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2018
Publié
20 mai 2020
Délivré
13 sept. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 11/02 (2006.01)
C09K 11/70 (2006.01)
C09K 11/88 (2006.01)
Priorité
CN 201710560424 11.07.2017
CN 201710560387 11.07.2017
Demande PCT
PCT/CN2018/079626 20.03.2018
Publication PCT
WO2019/010999 17.01.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  3. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Titulaire

TCL Technology Group Corporation

TCL Technology Building 17 Huifeng 3rd Road,, Zhongkai Hi-tech Development District, Huizhou, Guangdong 516006, CN

Inventeur

YANG, Chengyu

Huizhou Guangdong 516006, CN

QIU, Jielong

Huizhou Guangdong 516006, CN

YANG, Yixing

Huizhou Guangdong 516006, CN

NIE, Zhiwen

Huizhou Guangdong 516006, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.