STOPFAGGREGAT ZUM STOPFEN EINES GLEISES

Brevet européen · EP3653789 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3653789
Numéro de demande
EP19203198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2019
Publié
20 mai 2020
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E01B 27/12 (2006.01)
E01B 27/13 (2006.01)
E01B 27/16 (2006.01)
Priorité
AT 3462018 15.11.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Plasser & Theurer, Export von Bahnbaumaschinen, Gesellschaft m.b.H.

Plasser & Theurer Export von Bahnbaumaschinen Gesellschaft m.b.H.

Johannesgasse 3, 1010 Wien, AT

Inventeur

HOFSTÄTTER, Josef

4048 Puchenau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.