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Brevet européen · EP3653847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3653847
Numéro de demande
EP19205040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2019
Publié
20 mai 2020
Délivré
15 sept. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 11/22 (2006.01)
Priorité
US 201816195336 19.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 27 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  3. 15 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2021

Parties

Titulaire

Rolls-Royce North American Technologies, Inc.

2059 S. Tibbs Avenue, Indianapolis, IN 46241, US

Rolls-Royce Corporation

450 South Meridian Street, Indianapolis, Indiana 46225, US

Inventeur

Costello, John

Indianapolis, IN Indiana 46231, US

Gear, Joshua

Plainfield, IN Indiana 46168, US

Gatton, Geoffrey

Brownsburg, IN Indiana 46112, US

Skertic, Richard

Carmel, IN Indiana 46033, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.