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Brevet européen · EP3653914 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3653914
Numéro de demande
EP18832266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2018
Publié
20 mai 2020
Délivré
18 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16J 15/34 (2006.01)
F16C 17/04 (2006.01)
Priorité
JP 2017137916 14.07.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/026251 12.07.2018
Publication PCT
WO2019/013271 17.01.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Inventeur

IMURA, Tadatsugu

Tokyo 105-8587, JP

TANISHIMA, Ayano

Tokyo 105-8587, JP

INOUE, Hideyuki

Tokyo 105-8587, JP

TOKUNAGA, Yuichiro

Tokyo 105-8587, JP

NEGISHI, Yuta

Tokyo 105-8587, JP

MAETANI, Yuki

Tokyo 105-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.