ABGEDICHTETE LEUCHTE
Brevet européen · EP3653925 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3653925
- Numéro de demande
- EP19209433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2019
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F21S 4/28 (2016.01)F21V 3/02 (2006.01)F21V 15/015 (2006.01)F21V 17/16 (2006.01)F21V 19/00 (2006.01)F21V 31/00 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21V 21/005 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018128752 15.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 20 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Inventeur
33758 Schloß Holte-Stukenbrock, DE
59457 Werl-Westönnen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.