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Brevet européen · EP3653927 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3653927
Numéro de demande
EP19209369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2019
Publié
20 mai 2020
Délivré
19 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F21V 3/00 (2015.01)
F21V 5/00 (2018.01)
F21V 17/16 (2006.01)
F21V 19/00 (2006.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 102018128746 15.11.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  6. 20 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  7. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Titulaire

TRILUX GmbH & Co. KG

Heidestraße 4, 59759 Arnsberg, DE

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

Drölle, Alexander

59846 Sundern, DE

Mohr, Andreas

25335 Elmshorn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.