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Brevet européen · EP3654005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3654005
Numéro de demande
EP18206582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2018
Publié
20 mai 2020
Délivré
11 mai 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 9/00 (2006.01)
G01L 13/02 (2006.01)
G01L 19/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

TE Connectivity Solutions GmbH

Mühlenstrasse 26, 8200 Schaffhausen

Inventeur

ARNOLD, Thomas

NE 2027 Montalchez

LE NEAL, Jean-Francois

NE 2000 Neuchâtel

DRLJACA, Predrag

NE 2000 Neuchâtel

BRUNNER, Ismael

NE 2022 Bevaix

BILLOD, Jean-Luc

NE 2022 Bevaix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.