DACHANORDNUNG UND DACH
Brevet européen · EP3654526 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3654526
- Numéro de demande
- EP19209547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2019
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02S 20/23 (2014.01)F24S 20/67 (2018.01)F24S 40/44 (2018.01)
- Priorité
- EP 18207114 19.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2026
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 juin 2024
Titulaire
- Titulaire
- g-neration.energy AG, Bel-Air-Weg 7, 3600 Thun → g-neration.energy AG, Schorenstrasse 39, 3645 Gwatt (Thun)
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.