GEWÄCHSHAUSABSCHIRMUNG

Brevet européen · EP3654756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3654756
Numéro de demande
EP18740838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
16 juil. 2018
Publié
27 mai 2020
Délivré
6 oct. 2021
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 9/22 (2006.01)
A01G 9/14 (2006.01)
Priorité
SE 1750941 17.07.2017
SE 1751362 02.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/069235 16.07.2018
Publication PCT
WO2019/016125 24.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 20 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

  7. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  8. 3 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.01.2022

1 entrée antérieure
  1. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Inventeur

HOLGERSON, Per

507 33 Brämhult, SE

WIDÉN, Sara

507 60 Borås, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.

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