EINLEGE- ODER BRANDSOHLE MIT DRUCKBELÜFTUNG
Brevet européen · EP3654795 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3654795
- Numéro de demande
- EP18742776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 30 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A43B 7/06 (2006.01)A43B 13/02 (2006.01)A43B 13/12 (2006.01)A43B 13/14 (2006.01)A43B 17/00 (2006.01)A43B 17/06 (2006.01)A43B 17/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017116236 19.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/069369 17.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/016196 24.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Titulaire
88045 Friedrichshafen, DE
Inventeur
73342 Bad Ditzenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.