GESUNDHEITSÜBERWACHUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3654827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3654827
Numéro de demande
EP18742476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2018
Publié
27 mai 2020
Délivré
3 avr. 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/024 (2006.01)
A61B 5/1455 (2006.01)
A61B 5/0295 (2006.01)
H04N 25/46 (2023.01)
H04N 25/50 (2023.01)
H04N 25/77 (2023.01)
H01L 27/144 (2006.01)
H01L 27/146 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2017/068502 21.07.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/069358 17.07.2018
Publication PCT
WO2019/016191 24.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL)

EPFL-TTO EPFL Innovation Park J, 1015 Lausanne

Inventeur

ENZ, Christian

2024 Saint-Aubin-Sauges

CAIZZONE, Antonino

2014 Milvignes

BOUKHAYMA, Assim

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.