STERILISATIONSHÜLLENSYSTEM
Brevet européen · EP3654871 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3654871
- Numéro de demande
- EP18835824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 50/30 (2016.01)A61B 50/33 (2016.01)A61L 2/04 (2006.01)A61B 46/10 (2016.01)A61B 50/13 (2016.01)A61L 2/26 (2006.01)A61L 2/20 (2006.01)A61B 50/15 (2016.01)A61L 2/07 (2006.01)A61L 2/08 (2006.01)A61L 2/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201762534494 P 19.07.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/042884 19.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/018642 24.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 17 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FLÜGEL PREISSNER SCHOBER SEIDEL Patentanwälte PartG mbB, Richtistrasse 2, 8304 Wallisellen
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
TURBETT, Robert E.
Penfield, New York 14526, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.