HEIZER-KÜHLER-SYSTEM

Brevet européen · EP3655058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3655058
Numéro de demande
EP18749063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2018
Publié
27 mai 2020
Délivré
30 juin 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/36 (2006.01)
Priorité
GB 201711613 19.07.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/052027 17.07.2018
Publication PCT
WO2019/016542 24.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  2. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  3. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

Spectrum Medical Ltd.

Harrier 4 Meteor Business Park Cheltenham Road East, Gloucester GL2 9QL, GB

Inventeur

GARBUTT, Benjamin David

Gloucester Gloucestershire GL2 9QL, GB

TURNER, Stephen

Gloucester Gloucestershire GL2 9QL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.