SYSTÈME ET MÉTHODE D'ALIMENTATION EN POUDRE POUR IMPRESSION 3D PAR PROJECTION DE POUDRE
Brevet européen · EP3655191 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3655191
- Numéro de demande
- EP18738356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 9 mars 2022
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22F 10/25 (2021.01)B22F 12/53 (2021.01)B29C 64/153 (2017.01)B29C 64/209 (2017.01)B29C 64/371 (2017.01)B33Y 30/00 (2015.01)B22F 10/73 (2021.01)
- Priorité
- FR 1756756 17.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/069366 17.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/016195 24.01.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Inventeur
CADOUX, Guillaume
46130 Gagnac sur Cere, FR
SEBAL, Jean-Luc
46600 Montvalent, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.