SYSTÈME ET MÉTHODE D'ALIMENTATION EN POUDRE POUR IMPRESSION 3D PAR PROJECTION DE POUDRE

Brevet européen · EP3655191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3655191
Numéro de demande
EP18738356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2018
Publié
27 mai 2020
Délivré
9 mars 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22F 10/25 (2021.01)
B22F 12/53 (2021.01)
B29C 64/153 (2017.01)
B29C 64/209 (2017.01)
B29C 64/371 (2017.01)
B33Y 30/00 (2015.01)
B22F 10/73 (2021.01)
Priorité
FR 1756756 17.07.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/069366 17.07.2018
Publication PCT
WO2019/016195 24.01.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  3. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Inventeur

CADOUX, Guillaume

46130 Gagnac sur Cere, FR

SEBAL, Jean-Luc

46600 Montvalent, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.