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Brevet européen · EP3655224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3655224
Numéro de demande
EP18745675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2018
Publié
27 mai 2020
Délivré
13 sept. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/26 (2006.01)
F04C 5/00 (2006.01)
B29C 45/00 (2006.01)
B29L 31/00 (2006.01)
B29C 45/27 (2006.01)
B29K 77/00 (2006.01)
B29K 105/12 (2006.01)
Priorité
GB 201711611 19.07.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/051971 11.07.2018
Publication PCT
WO2019/016522 24.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  3. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Inventeur

SHEPHERD, William Eric

Byfleet Surrey KT14 7NY, GB

FULLER, Robert David

Byfleet Surrey KT14 7NY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.