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Brevet européen · EP3655346 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3655346
Numéro de demande
EP18746005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2018
Publié
27 mai 2020
Délivré
22 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B65D 83/20 (2006.01)
Priorité
GB 201711476 17.07.2017
GB 201809774 14.06.2018
Demande PCT
PCT/GB2018/052010 16.07.2018
Publication PCT
WO2019/016527 24.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 30.01.2026

  2. 30 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl.-Ing. (Univ.) Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 30.01.2026

  3. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  7. 2 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2022

  8. 21 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 21.03.2022

1 entrée antérieure
  1. 22 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

Parties

Inventeur

FRUTIN, Bernard

Hillington Park Glasgow G52 4XZ, GB

MAGUIRE, Jordan

Hillington Park Glasgow G52 4XZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.