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Brevet européen · EP3655346 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3655346
- Numéro de demande
- EP18746005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B65D 83/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 201711476 17.07.2017GB 201809774 14.06.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2018/052010 16.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/016527 24.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.01.2026
- 30 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl.-Ing. (Univ.) Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 30.01.2026
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 2 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2022
- 21 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.03.2022
1 entrée antérieure
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Inventeur
Hillington Park Glasgow G52 4XZ, GB
Hillington Park Glasgow G52 4XZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.