VERWENDUNG EINES TRÄGERMATERIALS IN EINEM SYSTEM ZUR FREISETZUNG VON EINEM ODER MEHREREN WIRKSTOFF(EN) IN EINER HEIMPFLEGEFORMULIERUNG
Brevet européen · EP3655364 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3655364
- Numéro de demande
- EP19702372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2019
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C01F 5/24 (2006.01)C11D 3/12 (2006.01)C11D 7/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 18153662 26.01.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/051835 25.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/145467 01.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.