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Brevet européen · EP3655442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3655442
Numéro de demande
EP18739550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2018
Publié
27 mai 2020
Délivré
21 avr. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08C 19/40 (2006.01)
C08C 19/44 (2006.01)
C08F 236/04 (2006.01)
C08L 9/00 (2006.01)
C08L 55/02 (2006.01)
Priorité
EP 17182036 19.07.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/069292 16.07.2018
Publication PCT
WO2019/016152 24.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  2. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  3. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Inventeur

STEINHAUSER, Norbert

41539 Dormagen, DE

KARBAUM, Peter

53332 Bornheim-Dersdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.