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Brevet européen · EP3655442 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3655442
- Numéro de demande
- EP18739550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08C 19/40 (2006.01)C08C 19/44 (2006.01)C08F 236/04 (2006.01)C08L 9/00 (2006.01)C08L 55/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 17182036 19.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/069292 16.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/016152 24.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 23 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
STEINHAUSER, Norbert
41539 Dormagen, DE
KARBAUM, Peter
53332 Bornheim-Dersdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.