NOUVELLES ENZYMES PTE MUTÉES
Brevet européen · EP3655529 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3655529
- Numéro de demande
- EP18756269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/16 (2006.01)A61K 38/46 (2006.01)
- Priorité
- FR 1756776 17.07.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/051822 17.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/016468 24.01.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Titulaire
19-21 Boulevard Jean Moulin, 13005 Marseille, FR
13005 Marseille, FR
80 rue Brochier, 13005 Marseille, FR
3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR
3, place Victor Hugo, 13331 Marseille Cedex 3, FR
McNamara Alumni Center 200 Oak Street SE, Suite 600, Minneapolis, MN 55455, US
Inventeur
13008 Marseille, FR
13005 Marseille, FR
57190 Florange, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.