SCHLOSS
Brevet européen · EP3655601 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3655601
- Numéro de demande
- EP18762787
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 9 juin 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 63/20 (2006.01)E05B 59/00 (2006.01)E05B 47/02 (2006.01)E05C 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017120316 04.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/072532 21.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/042819 07.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 23 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
BRUCKBAUER, Günter
5082 Grödig, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.