SCHLOSS
Brevet européen · EP3655605 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3655605
- Numéro de demande
- EP18785298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05C 9/02 (2006.01)E05B 15/00 (2006.01)E05B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017125087 26.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/077051 04.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/081178 02.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
GAPPMAIER, Andreas
5550 Radstadt, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.