FAHRZEUG MIT EINEM LUFTFILTER AM EINLASS UND ENTSPRECHENDER LUFTFILTER

Brevet européen · EP3655637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3655637
Numéro de demande
EP19783728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2019
Publié
27 mai 2020
Délivré
8 déc. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 7/052 (2006.01)
B64D 33/02 (2006.01)
Priorité
IT 201800009291 09.10.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/058609 09.10.2019
Publication PCT
WO2020/075091 16.04.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  3. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Titulaire

BMC S.r.l.

BMC S.R.L.

Via Roslè, 115, 40059 Medicina, IT

Inventeur

BERGAMI, Gaetano

40059 Medicina (BO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.